PV

Table des délibérations décembre 2024

• 103-2024DEL – Approbation du PV du conseil municipal du 14 novembre 2024
• 104-2024DEL – Approbation de la convention avec la Maison de Loire du Loiret
• 105-2024DEL – Décision modificative n°2 (DM2) budget principal 2024
• 106_2024DEL – Décision modificative n°3 (DM3) budget camping 2024
• 107_2024DEL – Vote des taux d’imposition 2025
• 108_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 commune
• 109_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 eau
• 110_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 assainissement
• 111_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 camping
• 112_2024DEL – Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 2025
• 113_2024DEL – Présentation du rapport annuel d’activité 2023 sur le prix et la qualité de service du SEVAMOL

Table des arrêtés

Table des arrêtés

PV

1_2025DEL – Approbation du PV du conseil municipal du 12 décembre 2024

2_2025DEL – Désignation des délégués aux commissions thématiques de la Communauté de Communes des Loges

3_2025DEL – Désignation des délégués aux organismes extérieurs

4_2025DEL – Attribution du marché de délégation de service public du camping de Jargeau

5_2025DEL – Adoption de la charte d’enseignes et de façades commerciales

6_2025DEL – Plan de financement pour la réhabilitation du centre de loisirs “Clair soleil"

7_2025DEL – Plan de financement pour la qualification d’un ancien bâtiment public en cabinets médicaux (8 Blvd Porte Madeleine)

8_2025DEL – Plan de financement pour l’enfouissement des réseaux secs Rue de l’Echo et Rue du Moulin aux chevaux

9_2025-DEL – Plan de financement pour les aménagements de sécurité Rue du Talus et carrefour

10_2025DEL – Garantie d’emprunt au bénéfice de valloire habitat pour la rénovation thermique de 4 logements collectifs 2 Rue des Bateliers

11_2025DEL – Garantie d’emprunt au bénéfice de valloire habitat pour la rénovation 17 logements individuels Résidence du Champs fleuri et 2 Rue du Civet

11M_2025DEL – Garantie d’emprunt au bénéfice de Valloire Habitat pour la réhabilitation de 17 logements individuels résidence du Champ Fleuri et 2 rue du Civet RECTIFIE

12_2025DEL – Redevances consommation d’eau potable, performance des réseaux d’eau potable et prélèvement sur la resource en eau

13_2025DEL – Redevance pmerformance des réseaux d’assainissement collectif

14_2025 – Apurement du déficit de la régie d’avances et de recettes ALSH

15_2025DEL – Approbation du renouvellement de partenariat avec les communes membres du PACT la “constellation culturelle"

Table des arrêtés

Table des arrêtés

Table des arrêtés février

Table des arrêtés règlementaires

PV

16_2025DEL – Approbation du PV du conseil municipal du 30 janvier 2025

17_2025DEL – Subventions 2025 aux associations

18_2025DEL – Adoption du réglement intérieur du camping et du gite de Jargeau

19_2025DEL – Tarifs 2025 du camping et du gite du cordon de Loire de Jargeau

20_2025DEL – Vote des tarifs communaux 2025

21_2025DEL – Vote des tarifs eau assainissement 2025

22_2025DEL – Approbation du règlement financier pour le prélèvement automatique et la mensualisation de la facture d’eau et d’assainissement

23_2025DEL – Approbation de la participation relative au financement de l’enfouissement des réseaux aériens rue du Moulin aux Chevaux

24_2025DEL – Convention relative au versement d’une participation financière à l’AFIAFAF

25_2025DEL – Reconduction de trois ans de la convention pour la réalisation de la paie

26_2025DEL – Mise à jour du tableau des effectifs

27_2025DEL – Demande de subvention au département du Loiret dans le cadre du dispositif En scène pour le cyclo-spectacle

28_2025DEL – Décision modificative n°1 (DM1) budget camping 2025

29_2025DEL – Révision de la convention de financement et de mise à disposition des locaux avec la Maison de Loire du Loiret

30_2025DEL – Tarifs de la classe découverte 2025

31_2025DEL – Dépenses fêtes & cérémonies à imputer au 6232 modification de la délibération n° 33-2024DEL

Table des actes individuels mars

Pas d’actes règlementaires en mars