ACTES ADMINISTRATIFS
Délibérations et Arrêtés
* Le Procès Verbal devient la 1ère délibération du Conseil Municipal suivant et ne pourra être publié que lorsque qu’il aura été approuvé par le Conseil Municipal.
C’est pourquoi il y a un décalage dans la publication.
* Par ailleurs, vous trouverez désormais chaque mois l’ensemble des arrêtés individuels et règlementaires ayant été établis.
Procès verbaux et délibérations
Délibérations du Conseil municipal du 12 décembre 2024
- 103_2024DEL – Approbation du PV du CM du 14 novembre 2024
- 104_2024DEL – Approbation de la convention avec la maison de Loire du Loiret
- 105_2024DEL – Décision modificative n°2 (DM2) budget principal 2024
- 106_2024DEL – Décision modificative n°3 (DM3) budget camping 2024
- 107_2024DEL – Vote des taux d’imposition 2025
- 108_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 commune
- 109_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 eau
- 110_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 assainissement
- 111_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 camping
- 112_2024DEL – Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 2025
- 113_2024DEL – Présentation du rapport annuel d’activité 2023 sur le prix et la qualité de service du SEVAMOL
Arrêtés individuels et règlementaires
Procès verbaux et délibérations
Arrêtés individuels et règlementaires
Procès verbaux et délibérations
Pas de conseil municipal en février 2025
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Arrêtés individuels et règlementaires
Arrêtés règlementaires
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