PV

Table des délibérations

• 103_2024DEL – Approbation du PV du CM du 14 novembre 2024
• 104_2024DEL – Approbation de la convention avec la maison de Loire du Loiret
• 105_2024DEL – Décision modificative n°2 (DM2) budget principal 2024
• 106_2024DEL – Décision modificative n°3 (DM3) budget camping 2024
• 107_2024DEL – Vote des taux d’imposition 2025
• 108_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 commune
• 109_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 eau
• 110_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 assainissement
• 111_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 camping
• 112_2024DEL – Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 2025
• 113_2024DEL – Présentation du rapport annuel d’activité 2023 sur le prix et la qualité de service du SEVAMOL

Table des arrêtés

Table des arrêtés

Ordre du jour

PV

• 1-2025DEL – Approbation du PV du conseil municipal du
  12 décembre 2024
• 2-2025DEL – Désignation de délégués aux commissions
  thématiques de la commune
• 3-2025DEL – Désignation des délégués aux organismes
  extérieurs
• 4-2025DEL – Attribution du marché de délégation de
  service public du camping
• 5-2025DEL – Adoption de la charte d’enseignes et de
  façades commerciales
• 6-2025DEL – Plan de financement pour la réhabilitation
  du centre de loisirs
• 7-2025DEL – Plan de financement pour la
  requalification d’un ancien bâtiment
• 8-2025DEL – Plan de financement pour l’enfouissement
  des réseaux secs Rue de l’Écho et Rue du Moulin aux chevaux
• 9-2025DEL – Plan de financement pour les aménagements
  de sécurité rue du Talus
• 10-2025DEL – Garantie d’emprunt au bénéfice de
  Valloire Habitat pour la rénovation thermique de 4 logements 2 Rue des
  Bateliers
• 11-2025DEL – Garantie d’emprunt au bénéfice de
  Valloire Habitat pour la réhabilitation de 17 logements individuels
  Résidence du champs fleuri et 2 Rue du Civet
• 12-2025DEL – Redevances consommation d’eau potable,
  performance des réseaux
• 13-2025DEL – Redevance performance des réseaux
  d’assainissement collectif
• 14-2025DEL – Apurement du déficit de la régie
  d’avances et de recettes ALSH
• 15-2025DEL – Approbation du renouvellement de la
  convention de partenariat avec les communes membres du PACT de la
  “Constellation culturelle"

Table des arrêtés

Table des arrêtés

PV

Ordre du jour

PV

Ordre du jour

16_2025DEL  Approbation du PV du conseil municipal du 30 janvier 2025

17_2025DEL  Subventions 2025 aux associations

18_2025DEL  Adoption du règlement intérieur du camping et du gite de Jargeau

19_2025DEL  Tarifs 2025 du camping et du gite du cordon de Loire de Jargeau

20_2025DEL  Vote des tarifs communaux 2025

21_2025DEL  Vote des tarifs eau assainissement 2025

22_2025DEL  Approbation du règlement financier pour le prélèvement automatique et la mensualisation de la facture d’eau et d’assainissement

23_2025DEL  Approbation de la participation relative au financement de l’enfouissement des réseaux aériens rue du Moulin aux Chevaux

24_2025DEL  Convention relative au versement d’une participation financière à l’AFIAFAF

25_2025DEL  Reconduction de trois ans de la convention pour la réalisation de la paie

26_2025DEL  Mise à jour du tableau des effectifs

27_2025DEL  Demande de subvention au département du Loiret dans le cadre du dispositif En scène pour le cyclo-spectacle

28_2025DEL  Décision modificative n°1 (DM1) budget camping 2025

29_2025DEL  Révision de la convention de financement et de mise à disposition des locaux avec la Maison de Loire du Loiret

30_2025DEL  Tarifs de la classe découverte 2025

31_2025DEL  Dépenses fêtes & cérémonies à imputer au 6232 modification de la délibération n°33-2024DEL

Tables des actes individuels Mars 2025

Pas de nouveaux actes règlementaires pour le mois de MARS 2025

Ordre du jour

PV

33_2025DEL – Reprise anticipée des résultats 2024 budget principal
34_2025DEL – Vote du budget supplémentaire 2025 budget principal
35_2025DEL – Reprise anticipée des résultats 2024 budget eau
36_2025DEL – Vote du budget supplémentaire 2025 budget eau
37_2025DEL – Reprise anticipée des résultats 2024 budget assainissement
38_2025DEL – Vote du budget supplémentaire 2025 budget assainissement
39_2025DEL – Reprise anticipée des résultats 2024 budget camping
40_2025DEL – Vote du budget supplémentaire 2025 budget camping
41_2025DEL – Subvention complémentaire CCAS
42_2025DEL – Provisions pour créances douteuses budget camping
43_2025DEL – Modification de la redevance pour l’occupation du domaine public par les chantiers de travaux gaz
44_2025DEL – Levée de prescription quadriennale sur retenues de garanties
45_2025DEL – Approbation de la convention groupement de transport du séjour ANCV sénior 2025 avec les communes partenaires
45_2025DEL M – Approbation convention groupement commande transport séjour

Pas d’arrêtés individuels pour le conseil du 22 mai 2025.

Pas de nouveaux actes règlementaires pour le conseil du 22 mai 2025.

PV

47_2025DEL – Approbation du CFU 2024 budget principal
48_2025DEL – Approbation du CFU 2024 budget eau
49_2025DEL – Approbation du CFU 2024 budget assainissement
50_2025DEL – Approbation du CFU 2024 budget camping
51_2025DEL – Demande de subvention au titre du CRST pour le maillage urbain et rural et l’aménagement des espaces publics grande rue & place du grand cloître
53_2025DEL – Création d’un tarif supplémentaire pour la restauration sur la guinguette 2025
54_2025DEL – Régies services périscolaires et ALSH – régularisations
55_2025DEL – Convention de mise à disposition de l’agent de l’action sociale (CCAS) pour la mairie
56_2025DEL – Jeu concours dans le cadre de l’inauguration de la Grande Rue
57_2025DEL – Convention de mise à disposition d’un animateur de Jargeau Sport Handball dans le cadre de Jargeau Plage 2025
58_2025DEL – Avis sur la composition du conseil communautaire

Pas d’arrêtés individuels pour le conseil du 19 juin 2025.

Pas de nouveaux actes règlementaires pour le conseil du 19 juin 2025.

Ordre du jour

PV

60-2025DEL – Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 5 mai 2025
61-2025DEL – Examen du rapport d’activités 2024 de la SEMDO
62-2025DEL – Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Assainissement Collectif 2024
63-2025DEL – Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d’Eau Potable 2024
64-2025DEL – Approbation de la convention tripartite commune département collège pour l’utilisation des équipements sportifs
65-2025DEL – Admission en non-valeur de créances éteintes
66-2025DEL – Mise en place d’une caution lors de la fourniture d’une télécommande d’accès aux bornes escamotables
67-2025DEL – Demande de subvention au titre du contrat départemental 2021-2023 volet 2 supracommunal
68-2025DEL – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens relative à l’exploitation du service de cinéma itinérant du cinémobile 202520262027

Ordre du jour