PV

Table des délibérations

• 103_2024DEL – Approbation du PV du CM du 14 novembre 2024
• 104_2024DEL – Approbation de la convention avec la maison de Loire du Loiret
• 105_2024DEL – Décision modificative n°2 (DM2) budget principal 2024
• 106_2024DEL – Décision modificative n°3 (DM3) budget camping 2024
• 107_2024DEL – Vote des taux d’imposition 2025
• 108_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 commune
• 109_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 eau
• 110_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 assainissement
• 111_2024DEL – Vote du budget primitif 2025 camping
• 112_2024DEL – Vote de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 2025
• 113_2024DEL – Présentation du rapport annuel d’activité 2023 sur le prix et la qualité de service du SEVAMOL

Table des arrêtés

Table des arrêtés

PV

Ordre du jour

• 1-2025DEL – Approbation du PV du conseil municipal du
  12 décembre 2024
• 2-2025DEL – Désignation de délégués aux commissions
  thématiques de la commune
• 3-2025DEL – Désignation des délégués aux organismes
  extérieurs
• 4-2025DEL – Attribution du marché de délégation de
  service public du camping
• 5-2025DEL – Adoption de la charte d’enseignes et de
  façades commerciales
• 6-2025DEL – Plan de financement pour la réhabilitation
  du centre de loisirs
• 7-2025DEL – Plan de financement pour la
  requalification d’un ancien bâtiment
• 8-2025DEL – Plan de financement pour l’enfouissement
  des réseaux secs Rue de l’Écho et Rue du Moulin aux chevaux
• 9-2025DEL – Plan de financement pour les aménagements
  de sécurité rue du Talus
• 10-2025DEL – Garantie d’emprunt au bénéfice de
  Valloire Habitat pour la rénovation thermique de 4 logements 2 Rue des
  Bateliers
• 11-2025DEL – Garantie d’emprunt au bénéfice de
  Valloire Habitat pour la réhabilitation de 17 logements individuels
  Résidence du champs fleuri et 2 Rue du Civet
• 12-2025DEL – Redevances consommation d’eau potable,
  performance des réseaux
• 13-2025DEL – Redevance performance des réseaux
  d’assainissement collectif
• 14-2025DEL – Apurement du déficit de la régie
  d’avances et de recettes ALSH
• 15-2025DEL – Approbation du renouvellement de la
  convention de partenariat avec les communes membres du PACT de la
  “Constellation culturelle"

Table des arrêtés

Table des arrêtés

PV

PV

16_2025DEL  Approbation du PV du conseil municipal du 30 janvier 2025

17_2025DEL  Subventions 2025 aux associations

18_2025DEL  Adoption du règlement intérieur du camping et du gite de Jargeau

19_2025DEL  Tarifs 2025 du camping et du gite du cordon de Loire de Jargeau

20_2025DEL  Vote des tarifs communaux 2025

21_2025DEL  Vote des tarifs eau assainissement 2025

22_2025DEL  Approbation du règlement financier pour le prélèvement automatique et la mensualisation de la facture d’eau et d’assainissement

23_2025DEL  Approbation de la participation relative au financement de l’enfouissement des réseaux aériens rue du Moulin aux Chevaux

24_2025DEL  Convention relative au versement d’une participation financière à l’AFIAFAF

25_2025DEL  Reconduction de trois ans de la convention pour la réalisation de la paie

26_2025DEL  Mise à jour du tableau des effectifs

27_2025DEL  Demande de subvention au département du Loiret dans le cadre du dispositif En scène pour le cyclo-spectacle

28_2025DEL  Décision modificative n°1 (DM1) budget camping 2025

29_2025DEL  Révision de la convention de financement et de mise à disposition des locaux avec la Maison de Loire du Loiret

30_2025DEL  Tarifs de la classe découverte 2025

31_2025DEL  Dépenses fêtes & cérémonies à imputer au 6232 modification de la délibération n°33-2024DEL

Tables des actes individuels Mars 2025

Pas de nouveaux actes règlementaires pour le mois de MARS 2025